Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GINESTE
Monsieur RIGAUD Jean

Numéro de dépôt :
1494322
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
17/09/1997
CHATEAU LA GINESTE de RIGAUD Jean

Présentation de la marque CHATEAU LA GINESTE

Déposée le 17 septembre 1987 par monsieur RIGAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU LA GINESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RIGAUD Jean domicilié(e) Chateau La Gineste, 34600 BEDARIEUX. - France.

La marque CHATEAU LA GINESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GINESTE est expirée depuis le 17 septembre 1997.

RIGAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes : CRIF EMOI!


Monsieur RIGAUD Jean - Chateau La Gineste, 34600 BEDARIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364104 - Publication au BOPI 2003-01-27

Vin d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénomée "CHATEAU LA GINESTE" rouge et rosé